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Assistants Maternels Parent

Mentions légales

Informations générales

Recherche des assistantes maternelles est un site publié à l’initiative du Département des Bouches-du-Rhône.

Éditeur :

En application des dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’édition du site Recherche des assistantes maternelles est assuré par le Département des Bouches-du-Rhône.

Adresse du siège social : Hôtel du Département, 52 avenue de Saint Just - 13256 cedex 20 Marseille
Téléphone : + 33 (0)4 13 31 13 13
SIRET : 221300015/ 00247
Code APE : 8411Z

Responsable du site : Le Directeur de la publication est la Présidente du Conseil départemental.

Réalisation technique :

La maintenant technique du site et les mises à jour sont assurées par la société Worldline/Sirus, conceptrice du site en partenariat avec la Direction de l'Enfance du Département des Bouches-du-Rhône.

WORLDLINE
River Ouest
80 quai Voltaire
95877 Bezons Cedex FRANCE
Tel.: 01.34.34.95.95 Fax.: 01.34.34.86.93
SA au capital de 124 136 935,56 Euros

Hébergement :

L’hébergement, le stockage direct et permanent du site sont assurés par le Département des Bouches du Rhône.

Droit de propriété intellectuelle :

Les contenus présents sur ce site sont la propriété du Département des Bouches-du-Rhône. Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord du Département des Bouches-du-Rhône en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

En toute hypothèse, la technique de lien profond (deep linking) est proscrite : les pages du site Recherche des assistantes maternelles et des sites qui y sont rattachés ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Les photos et vidéos présentes sur le site Recherche des assistantes maternelles proviennent de sources différentes. Les clichés des photographes du Département peuvent être reproduits, à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source.

Pour les autres, seuls les détenteurs des droits peuvent en autoriser la reproduction. Sauf mentions spécifiques publiées sur chaque sous-domaine, les présentes mentions légales s’appliquent au site Recherche des assistantes maternelles et à l’ensemble des sous-domaines le composant.

Pour plus de renseignements :

Département des Bouches-du-Rhône
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Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just - 13256 cedex 20 Marseille
Tél. : + 33 (0)4 13 31 15 28